Commune de Brains (44830)
  • Ma commune
    Conseil municipal Arrêtés du Maire Services municipaux Annuaire Découvrir la commune Brains Mag' Nantes Métropole
  • Mon quotidien
    Enfance - Jeunesse Seniors Solidarité Contacts utiles Venir et se déplacer à Brains Annuaire de la santé Annuaire des professionnels Le marché hebdomadaire Déchets Eau Sécurité publique
  • Mes loisirs
    Agenda des manifestations Bibliothèque municipale Salles et équipements Annuaire des associations
  • Mes démarches
    Papiers - Citoyenneté Famille Enfance - Jeunesse Urbanisme Nantes e-services Autres démarches en ligne Nouveaux habitants
  • search

Autres démarches en ligne

Accueil / Mes démarches / Autres démarches en ligne
Accueil professionnels  > Vente - Commerce  > Restauration - Débit de boisson

Restauration - Débit de boisson

Vérifié le 07 Jun 2019 - Direction de l'information légale et administrative (Premier ministre)

  • Licence d'un restaurant et débit de boissons
  • Réglementation dans un bar ou un restaurant (alcool, aliment, hygiène, sécurité)
  • Règles d'hygiène dans la restauration et les commerces alimentaires
  • Vente d'alcool la nuit
  • Conditions d'utilisation du logo « fait maison »

Services en ligne et formulaires

  • Crédit d'impôt en faveur des maîtres restaurateurs - Fiche d'aide au calcul

    Formulaire

Questions ? Réponses !

  • Où est-il interdit d'ouvrir un bar, un café, un débit d'alcool ?
  • Quels allergènes doivent être mentionnés sur un produit alimentaire ?

Et aussi

  • Taux réduit de TVA dans la restauration

    Fiscalité

  • Agrément sanitaire et déclaration de manipulation de denrées animales

    Secteurs d'activité

Pour en savoir plus

  • Titre de maître-restaurateur (conditions, avantages fiscaux, procédure...) open_in_new

    Ministère chargé de l'économie

  • Crédit d'impôt en faveur des maîtres-restaurateurs open_in_new

    Ministère chargé de l'économie

  • Régime fiscal des alcools et boissons alcooliques open_in_new

    Ministère chargé des finances

  • Informations sur les activités réglementées open_in_new

    Chambre de commerce et d'industrie de Paris - Île-de-France

Comment faire si...

  • Ouvrir un restaurant

Signaler une erreur sur cette page

Une erreur s'est glissée dans cette page ?
*
Ce champ est obligatoire
*
Ce champ est obligatoire
*
Ce champ est obligatoire
Ce champ est obligatoire

L'équipe NEOPSE vous remercie d'avoir transmis une remarque concernant la mise à jour de cette page. Vous serez recontacté(e) à ce sujet dans les plus brefs délais.

×

Contacts

Commune de Brains

2 place de la Mairie

44830 Brains - FRANCE

+33 2 40 65 51 30

Contact par formulaire

Liens

Nantes Métropole Département Loire-Atlantique Région Pays de la Loire Bibliothèque municipale de Brains Préfecture de la Loire-Atlantique

Mentions légales

-

Politique de confidentialité

-

Plan du site

-

Gestion des cookies

Nous contacter

Les champs marqués d'un astérisque sont obligatoires.

*
Ce champ est obligatoire
Ce champ est obligatoire
Ce champ est obligatoire
*
Ce champ est obligatoire
Ce champ est obligatoire

Le message a bien été envoyé à son destinataire. Merci.

logo Réseau des Communes Site créé en partenariat avec Réseau des Communes