Commune de Brains (44830)
  • home
  • Accueil
    Flash Infos
  • Ma commune
    Conseil municipal Arrêtés du Maire Services municipaux La commune recrute Annuaire Découvrir la commune Brains Mag' Nantes Métropole
  • Mon quotidien
    Enfance - Jeunesse Seniors Solidarité Contacts utiles Venir et se déplacer à Brains Annuaire de la santé Annuaire des professionnels Le marché hebdomadaire Déchets Eau Sécurité publique
  • Mes loisirs
    Agenda des manifestations Bibliothèque municipale Salles et équipements Annuaire des associations
  • Mes démarches
    Papiers - Citoyenneté Famille Enfance - Jeunesse Urbanisme Nantes e-services Autres démarches en ligne Nouveaux habitants
  • search

Autres démarches en ligne

Accueil / Mes démarches / Autres démarches en ligne
Accueil associations  > Vos questions  > Questions

Questions-Réponses

Tout replier keyboard_arrow_up Tout déplier keyboard_arrow_down

  • Peut-on choisir librement le nom d'une association ?
  • Comment savoir si un nom d'association est déjà utilisé ?
  • Comment se renseigner sur une association ?

Tout replier keyboard_arrow_up Tout déplier keyboard_arrow_down

  • Comment évaluer un don en nature à une association ?
  • Dans quels cas une association doit recourir à un commissaire aux comptes ?
  • Une association à but non lucratif peut-elle avoir une activité commerciale ?

Tout replier keyboard_arrow_up Tout déplier keyboard_arrow_down

  • Qu'appelle-t-on gestion désintéressée d'une association ?
  • Peut-on utiliser son véhicule personnel pour les besoins d'une association ?

Tout replier keyboard_arrow_up Tout déplier keyboard_arrow_down

  • Comment se renseigner sur une fondation ou un fonds de dotation ?

Signaler une erreur sur cette page

Une erreur s'est glissée dans cette page ?
*
Ce champ est obligatoire
*
Ce champ est obligatoire
*
Ce champ est obligatoire
Ce champ est obligatoire

L'équipe NEOPSE vous remercie d'avoir transmis une remarque concernant la mise à jour de cette page. Vous serez recontacté(e) à ce sujet dans les plus brefs délais.

×

Contacts

Mairie de Brains

2 place de la Mairie

44830 Brains - FRANCE

+33 2 40 65 51 30

Contact par formulaire

Horaires d'ouverture:

Lundi : 14h - 17h
Mardi : 8h30 - 13h / 14h - 17h
Mercredi : 8h30 - 13h
Jeudi : 8h30 - 13h
Vendredi : 8h30 - 13h / 14h - 17h

Accueil téléphonique du lundi au vendredi de 8h30 à 13h et de 14h à 17h

Liens

Région Pays de la Loire Département Loire-Atlantique Préfecture de la Loire-Atlantique Bibliothèque municipale de Brains Nantes Métropole

Mentions légales

-

Politique de confidentialité

-

Accessibilité

-

Plan du site

-

Gestion des cookies

Nous contacter

Les champs marqués d'un astérisque sont obligatoires.

*
Ce champ est obligatoire
Ce champ est obligatoire
Ce champ est obligatoire
*
Ce champ est obligatoire
Ce champ est obligatoire

Le message a bien été envoyé à son destinataire. Merci.

logo Réseau des Communes Site créé en partenariat avec Réseau des Communes