Calendrier et délibérations

Les séances du conseil municipal sont publiques et ouvertes à tous les citoyens.
Ces réunions se tiennent à la mairie, salle du conseil municipal.

Calendrier prévisionnel

Prochaine(s) séance(s) :

• Jeudi 20 février, à 19 h

Ordre du jour de la séance : 
1.         Bail ma boutique à l’essai
2.         Police métropolitaine des Transports
3.         Délibération demande de subvention (Contrat de dvp métropolitain)
4.         Règlement du Port Hamoneau
5.         Tableau des effectifs 2020
6.         Renouvellement de convention Sofaxis
7.         Approbation du compte de gestion 2019
8.         Approbation du compte administratif 2019
9.         Affectation du résultat de fonctionnement 2019
10.     Vote des taux d’imposition 2020
11.     Vote des tarifs 2020
12.     Vote des subventions 2020 accordées aux associations
13.     Vote des subventions 2020 accordées à l’Amicale Laïque de Brains
14.     Présentation et vote du budget primitif 2020
15.     Questions diverses
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Ce calendrier est susceptible d’être modifié en fonction des contraintes administratives.

L’annonce des réunions du conseil municipal doit légalement être publiée trois jours francs avant la date fixée.

Afin que les habitants soient encore mieux informés des futures réunions et puissent s’organiser pour y assister, un calendrier prévisionnel a été élaboré.

Toutes les réunions du conseil municipal sont annoncées par voie de presse, par affichage sur les panneaux communaux et sur le site internet de la Commune. 

Délibérations du conseil municipal

Comptes-rendus des séances du conseil municipal de l'année 2019

Comptes-rendus des séances du conseil municipal de l'année 2018

Comptes-rendus des séances du conseil municipal de l'année 2017

Pour les comptes-rendus antérieurs, veuillez contacter directement l'accueil de la mairie par téléphone au 02 40 65 51 30 ou par e-mail à l'adresse suivante : accueil@mairie-brains.fr.