Calendrier et délibérations

Les séances du conseil municipal sont publiques et ouvertes à tous les citoyens.
Ces réunions se tiennent à la mairie, salle du conseil municipal.

Calendrier prévisionnel

Prochaine(s) séance(s) :

• Mardi 9 juin 2020, à 19 h 30 (Salle J. Albert)

Ordre du jour de la séance : 
1.         Modalités de passation de la commande publique
2.         Fixation du nombre des membres du conseil d'administration du Centre Communal d'Action Sociale (CCAS)
3.         Élection des conseillers municipaux siégeant au conseil d'administration du Centre Communal d'Action Sociale (CCAS)
4.         Composition de la commission d'appel d'offres
5.         Élection de(s) délégué(s) de la commune au Syndicat d'Aménagement Hydrolique du Sud-Loire
6.         Élection de(s) délégué(s) de la commune à l'Agence d'Urbanisme de la Région Nantaise (AURAN)
7.         Élections de(s) délégué(s) de la commune à la Société d'Économie Mixte des Transports en Commun de l'Agglomération Nantaise (SEMITAN)
8.         Élections de(s) délégué(s) de la commune à Nantes Métropole Aménégament
9.         Élections de(s) délégué(s) de la commune à Sud Loire Avenir
10.       Élections de(s) délégué(s) de la commune à l'association Domicile Multi-Services (DOMUS)
11.       Élections de(s) délégué(s) de la commune à l'organe de gestion de l'école privée Sainte Anne de Brains
12.       Élections de(s) délégué(s) de la commune à la Mision Locale pour l'insertion des jeunes
13.       Élections de(s) délégué(s) de la commune au Centre Local d'Information de Coordination (CLIC) Loire-Acheneau
14.       Élections de(s) délégué(s) de la commune à Maison de la Justice et du Droit
15.       Élections de(s) délégué(s) de la commune comme Correspondant(es) de la défense
16.       Constitution des commissions municipales
17.       Création de poste
18.       Indemnités forfétaire complémentaires pour les élections
19.       Décision Modification n°1
20.       Attribution du marché de restauration scolaire
21.       Tirage au sort jury d'assise 2020
22.       Questions diverses

Ce calendrier est susceptible d’être modifié en fonction des contraintes administratives.

L’annonce des réunions du conseil municipal doit légalement être publiée trois jours francs avant la date fixée.

Afin que les habitants soient encore mieux informés des futures réunions et puissent s’organiser pour y assister, un calendrier prévisionnel a été élaboré.

Toutes les réunions du conseil municipal sont annoncées par voie de presse, par affichage sur les panneaux communaux et sur le site internet de la Commune. 

Délibérations du conseil municipal

Comptes-rendus des séances du conseil municipal de l'année 2020

Comptes-rendus des séances du conseil municipal de l'année 2019

Comptes-rendus des séances du conseil municipal de l'année 2018

Comptes-rendus des séances du conseil municipal de l'année 2017

Pour les comptes-rendus antérieurs, veuillez contacter directement l'accueil de la mairie par téléphone au 02 40 65 51 30 ou par e-mail à l'adresse suivante : accueil@mairie-brains.fr.