Les séances du conseil municipal sont publiques et ouvertes à tous les citoyens.
Ces réunions se tiennent à la mairie, salle du conseil municipal.


Calendrier prévisionnel

Prochaine(s) séance(s) :

  • Jeudi 10 décembre 2020, à 19 h (Salle du Conseil municipal).

Ordre du jour de la séance : 
1.    Décisions du maire prises en application de l’article L.2122-22 CGCT
2.    Rapport d’activité Nantes Métropole
3.    Tableau des effectifs
4.    Ouverture des commerces le dimanche en 2021
5.    Démarche territoriale de résorption des campements illicites et intégration des migrants d’Europe de l’est – Partenariat financier entre la commune de Brains et Nantes Métropole – Proposition d’avenant 2020 à la convention de coopération existante
6.    Convention Territoriale Globale (CTG)
7.    Nantes Métropole Aménagement – Désignation d’un représentant de la commune au Conseil d’administration et à l’assemblée générale
8.    Provision pour créance douteuse
9.    Décision Modificative N°2
10.  Questions diverses


.Ce calendrier est susceptible d’être modifié en fonction des contraintes administratives
.L’annonce des réunions du conseil municipal doit légalement être publiée trois jours francs avant la date fixée
.Afin que les habitants soient encore mieux informés des futures réunions et puissent s’organiser pour y assister, un calendrier prévisionnel a été élaboré
.Toutes les réunions du Conseil municipal sont annoncées par voie de presse, par affichage sur les panneaux communaux et sur le site internet de la Commune


Délibérations du conseil municipal

Pour les comptes-rendus antérieurs, veuillez contacter directement l'accueil de la mairie par téléphone au 02 40 65 51 30 ou par e-mail à l'adresse suivante : accueil@mairie-brains.fr.


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