Calendrier et délibérations - Commune de Brains (44830)

Les séances du conseil municipal sont publiques et ouvertes à tous les citoyens.
Ces réunions se tiennent à la mairie, salle du conseil municipal.

Calendrier prévisionnel

Prochaine(s) séance(s) :

Jeudi 10 décembre 2020, à 19 h (Salle du Conseil municipal).

Ordre du jour de la séance :
1.    Décisions du maire prises en application de l’article L.2122-22 CGCT
2.    Rapport d’activité Nantes Métropole
3.    Tableau des effectifs
4.    Ouverture des commerces le dimanche en 2021
5.    Démarche territoriale de résorption des campements illicites et intégration des migrants d’Europe de l’est – Partenariat financier entre la commune de Brains et Nantes Métropole – Proposition d’avenant 2020 à la convention de coopération existante
6.    Convention Territoriale Globale (CTG)
7.    Nantes Métropole Aménagement – Désignation d’un représentant de la commune au Conseil d’administration et à l’assemblée générale
8.    Provision pour créance douteuse
9.    Décision Modificative N°2
10. Questions diverses

.Ce calendrier est susceptible d’être modifié en fonction des contraintes administratives
.L’annonce des réunions du conseil municipal doit légalement être publiée trois jours francs avant la date fixée
.Afin que les habitants soient encore mieux informés des futures réunions et puissent s’organiser pour y assister, un calendrier prévisionnel a été élaboré
.Toutes les réunions du Conseil municipal sont annoncées par voie de presse, par affichage sur les panneaux communaux et sur le site internet de la Commune

Délibérations du conseil municipal

Comptes-rendus des séances du conseil municipal de l'année 2020

Téléchargez ici les comptes-rendus

CM Brains 10 decembre 2020.pdf (PDF - 637.49 kB)

CM Brains 13 octobre 2020.pdf (PDF - 491.93 kB)

CM Brains 9 juin 2020.pdf (PDF - 344.18 kB)

CM Brains 26 mai 2020.pdf (PDF - 284.65 kB)

Comptes-rendus des séances du conseil municipal de l'année 2019

Téléchargez ici les comptes-rendus

CM Brains 14 janvier 2020.pdf (PDF - 342.3 kB)

CM Brains 10 décembre 2019.pdf (PDF - 196.37 kB)

CM Brains 18 juin 2019.pdf (PDF - 797.32 kB)

CM Brains 26 mars 2019.pdf (PDF - 647.46 kB)

CM Brains 29 janvier 2019.pdf (PDF - 451.19 kB)

Comptes-rendus des séances du conseil municipal de l'année 2018

Téléchargez ici les comptes-rendus

CM Brains 14 décembre 2018 (PDF - 761.91 kB)

CM Brains 27 novembre 2018 (PDF - 1000.45 kB)

CM Brains 16 octobre 2018 (PDF - 729.88 kB)

CM Brains 25 septembre 2018.pdf (PDF - 447.08 kB)

CM Brains 19 juin 2018.pdf (PDF - 378.78 kB)

CM Brains 27 mars 2018.pdf (PDF - 776.23 kB)

Comptes-rendus des séances du conseil municipal de l'année 2017

Téléchargez ici les comptes-rendus

CM Brains 12 décembre 2017 (PDF - 143.24 kB)

CM Brains 7 novembre 2017 (PDF - 126.68 kB)

CM Brains 17 octobre 2017 (PDF - 122.69 kB)

CM Brains 27 juin 2017.pdf (PDF - 518.19 kB)

CM Brains 21 mars 2017 (PDF - 146.71 kB)

CM Brains 31 janvier 2017.pdf (PDF - 468.87 kB)

Pour les comptes-rendus antérieurs, veuillez contacter directement l'accueil de la mairie par téléphone au 02 40 65 51 30 ou par e-mail à l'adresse suivante : accueil@mairie-brains.fr.