Les séances du conseil municipal sont publiques et ouvertes à tous les citoyens.
Ces réunions se tiennent à la mairie, salle du conseil municipal.
Calendrier prévisionnel
Prochaine(s) séance(s) :
- Mardi 5 octobre 2021, à 19 h 30 (Salle du Conseil municipal).
Ordre du jour de la séance :
1. Décisions du Maire prises en application de l’article L.2122-22 CGCT
2. Vote des tarifs manifestation Brains en rose
3. Location salles municipales – vote des tarifs
4. Appel à projet épicerie – révision du montant du loyer
5. Démarche territoriale de résorption des campements illicites et intégration des migrants d’Europe de l’Est - Proposition d’avenant 2021 à la convention de coopération existante
6. Modification de la durée annuelle du travail – loi de transformation de la Fonction Publique du 06/08/2019
7. Bons d’achat aux aînés – montant et modalités
8. Décision modification N°1
9. Provision pour créances douteuses
10. Admission en non- valeur
11. Augmentation temps de travail Directrice du Centre de Loisirs
12. Indice de rémunération des contractuels
13. Questions diverses
.Ce calendrier est susceptible d’être modifié en fonction des contraintes administratives
.L’annonce des réunions du conseil municipal doit légalement être publiée trois jours francs avant la date fixée
.Afin que les habitants soient encore mieux informés des futures réunions et puissent s’organiser pour y assister, un calendrier prévisionnel a été élaboré
.Toutes les réunions du Conseil municipal sont annoncées par voie de presse, par affichage sur les panneaux communaux et sur le site internet de la Commune
Délibérations du conseil municipal
Comptes-rendus des séances du conseil municipal de l'année 2021
Comptes-rendus des séances du conseil municipal de l'année 2020
Comptes-rendus des séances du conseil municipal de l'année 2019
Téléchargez ici les comptes-rendus
Comptes-rendus des séances du conseil municipal de l'année 2018
Téléchargez ici les comptes-rendus
Comptes-rendus des séances du conseil municipal de l'année 2017
Téléchargez ici les comptes-rendus
file_downloadCM Brains 12 décembre 2017 (PDF - 143.24 kB)
file_downloadCM Brains 7 novembre 2017 (PDF - 126.68 kB)
file_downloadCM Brains 17 octobre 2017 (PDF - 122.69 kB)
file_downloadCM Brains 27 juin 2017.pdf (PDF - 518.19 kB)
file_downloadCM Brains 21 mars 2017 (PDF - 146.71 kB)
file_downloadCM Brains 31 janvier 2017.pdf (PDF - 468.87 kB)
Pour les comptes-rendus antérieurs, veuillez contacter directement l'accueil de la mairie par téléphone au 02 40 65 51 30 ou par e-mail à l'adresse suivante : accueil@mairie-brains.fr.
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