Les séances du conseil municipal sont publiques et ouvertes à tous les citoyens.
Ces réunions se tiennent à la mairie, salle du conseil municipal.


Calendrier prévisionnel

Prochaine(s) séance(s) :

  • Mardi 23 mars 2021, à 19 h 30 (Salle Joseph Albert).

Ordre du jour de la séance : 
1.     Décisions du Maire prises en application de l’article L.2122-22 CGCT
2.     Modification du tableau des effectifs 2021
3.     Avenant n°1 à la Convention particulière 1 - SIG métropolitain et portail Géonantes
4.     Approbation du compte de gestion 2020
5.     Approbation du compte administratif 2020
6.     Affectation du résultat de fonctionnement 2020
7.     Vote des taux d’imposition 2021
8.     Vote des tarifs 2021
9.     Vote des subventions 2021 accordées aux associations
10.  Fournitures scolaires 2021
11.  Présentation et vote du budget primitif 2021
12.    Questions diverses


.Ce calendrier est susceptible d’être modifié en fonction des contraintes administratives
.L’annonce des réunions du conseil municipal doit légalement être publiée trois jours francs avant la date fixée
.Afin que les habitants soient encore mieux informés des futures réunions et puissent s’organiser pour y assister, un calendrier prévisionnel a été élaboré
.Toutes les réunions du Conseil municipal sont annoncées par voie de presse, par affichage sur les panneaux communaux et sur le site internet de la Commune


Délibérations du conseil municipal

Comptes-rendus des séances du conseil municipal de l'année 2021


Pour les comptes-rendus antérieurs, veuillez contacter directement l'accueil de la mairie par téléphone au 02 40 65 51 30 ou par e-mail à l'adresse suivante : accueil@mairie-brains.fr.