Les séances du Conseil municipal sont publiques et ouvertes à tous les citoyens
Ces réunions se tiennent à la mairie, salle du Conseil municipal.

Calendrier prévisionnel

Prochaines séances :


  • Mardi 29 janvier 2019 à 20h

    Ordre du jour :
    1.    Convention d’adhésion au contrat de prévoyance
    2.    Convention d’adhésion au service médecine préventive
    3.    Avenant convention animation du réseau ADS
    4.    Plan Partenarial de gestion de la demande de logement social et d’information
    5.    Délibération complémentaire marché assurances
    6.    Dénomination de voie
    7.    Questions diverses

  • Mardi 26 mars 2019 à 20h

Ce calendrier est susceptible d’être modifié en fonction des contraintes administratives.

L’annonce des réunions du Conseil municipal doit légalement être publiée 3 jours francs avant la date fixée.
Afin que les habitants soient encore mieux informés des futures réunions et puissent s’organiser pour y assister s’ils le souhaitent, un calendrier prévisionnel a été élaboré.
Toutes les réunions du Conseil Municipal sont annoncées par voie de presse, par affichage sur les panneaux communaux et sur le site www.mairie-brains.fr. 

Délibérations du Conseil municipal

Téléchargez ici les comptes-rendus des séances du Conseil municipal

file_downloadCM Brains 27 novembre 2018 (PDF - 1000.45 kB)

file_downloadCM Brains 7 novembre 2017 (PDF - 126.68 kB)

file_downloadCM Brains 17 octobre 2017 (PDF - 122.69 kB)

file_downloadCM Brains 21 mars 2017 (PDF - 146.71 kB)

file_downloadCM Brains 14 décembre 2018 (application/pdf - 761.91 kB)