Les séances du conseil municipal sont publiques et ouvertes à tous les citoyens.
Ces réunions se tiennent à la mairie, salle du conseil municipal.
Calendrier prévisionnel
Prochaine(s) séance(s) :
- Mardi 23 mars 2021, à 19 h 30 (Salle Joseph Albert).
Ordre du jour de la séance :
1. Décisions du Maire prises en application de l’article L.2122-22 CGCT
2. Modification du tableau des effectifs 2021
3. Avenant n°1 à la Convention particulière 1 - SIG métropolitain et portail Géonantes
4. Approbation du compte de gestion 2020
5. Approbation du compte administratif 2020
6. Affectation du résultat de fonctionnement 2020
7. Vote des taux d’imposition 2021
8. Vote des tarifs 2021
9. Vote des subventions 2021 accordées aux associations
10. Fournitures scolaires 2021
11. Présentation et vote du budget primitif 2021
12. Questions diverses
.Ce calendrier est susceptible d’être modifié en fonction des contraintes administratives
.L’annonce des réunions du conseil municipal doit légalement être publiée trois jours francs avant la date fixée
.Afin que les habitants soient encore mieux informés des futures réunions et puissent s’organiser pour y assister, un calendrier prévisionnel a été élaboré
.Toutes les réunions du Conseil municipal sont annoncées par voie de presse, par affichage sur les panneaux communaux et sur le site internet de la Commune
Délibérations du conseil municipal
Comptes-rendus des séances du conseil municipal de l'année 2021
Téléchargez ici les comptes-rendus
Comptes-rendus des séances du conseil municipal de l'année 2020
Comptes-rendus des séances du conseil municipal de l'année 2019
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Comptes-rendus des séances du conseil municipal de l'année 2018
Téléchargez ici les comptes-rendus
Comptes-rendus des séances du conseil municipal de l'année 2017
Téléchargez ici les comptes-rendus
file_downloadCM Brains 12 décembre 2017 (PDF - 143.24 kB)
file_downloadCM Brains 7 novembre 2017 (PDF - 126.68 kB)
file_downloadCM Brains 17 octobre 2017 (PDF - 122.69 kB)
file_downloadCM Brains 27 juin 2017.pdf (PDF - 518.19 kB)
file_downloadCM Brains 21 mars 2017 (PDF - 146.71 kB)
file_downloadCM Brains 31 janvier 2017.pdf (PDF - 468.87 kB)
Pour les comptes-rendus antérieurs, veuillez contacter directement l'accueil de la mairie par téléphone au 02 40 65 51 30 ou par e-mail à l'adresse suivante : accueil@mairie-brains.fr.
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