Les séances du Conseil municipal sont publiques et ouvertes à tous les citoyens
Ces réunions se tiennent à la mairie, salle du Conseil municipal.

Calendrier prévisionnel

Prochaines séances :


  • Vendredi 14 décembre 2018 à 19h

    Ordre du jour : 

    1.    Dissolution SIVOM 
    2.    Création nouveau SIVOM
    3.    Convention RAM
    4.    Participation financière MOUS
    5.    Questions diverses

Ce calendrier est susceptible d’être modifié en fonction des contraintes administratives.

L’annonce des réunions du Conseil municipal doit légalement être publiée 3 jours francs avant la date fixée.
Afin que les habitants soient encore mieux informés des futures réunions et puissent s’organiser pour y assister s’ils le souhaitent, un calendrier prévisionnel a été élaboré.
Toutes les réunions du Conseil Municipal sont annoncées par voie de presse, par affichage sur les panneaux communaux et sur le site www.mairie-brains.fr. 



Délibérations du Conseil municipal