Les séances du conseil municipal sont publiques et ouvertes à tous les citoyens.
Ces réunions se tiennent à la mairie, salle du conseil municipal.


Calendrier prévisionnel

Prochaine(s) séance(s) :

  • Jeudi 1er juillet 2021, à 19 h 30 (Salle du Conseil municipal).

Ordre du jour de la séance : 
1.    Décisions du Maire prises en application de l’article L.2122-22 CGCT
2.    Vote des tarifs manifestation Brains en rose
3.    Rémunération des agents communaux pour élections
4.    Convention de remboursement des frais formation
5.    Bases forfaitaire animateurs
6.    Renouvellement convention Autorisation du Droit des Sols
7.    Cession de la parcelle cadastrée ZI40 à R.T.E
8.    Demande de sortie d’un bien immobilier du dispositif P.A.F.H
9.    Appel à candidature – création d’un commerce d’alimentation générale dans le bourg
10.  Commission Locale d’évaluation de transfert de charges – Désignation des représentants
11.  Avenant à la convention d’occupation du domaine public
12.  Renouvellement de la convention tarification solidaire des transports
13.  Jury d’assise 2022
14.  Questions diverses


.Ce calendrier est susceptible d’être modifié en fonction des contraintes administratives
.L’annonce des réunions du conseil municipal doit légalement être publiée trois jours francs avant la date fixée
.Afin que les habitants soient encore mieux informés des futures réunions et puissent s’organiser pour y assister, un calendrier prévisionnel a été élaboré
.Toutes les réunions du Conseil municipal sont annoncées par voie de presse, par affichage sur les panneaux communaux et sur le site internet de la Commune


Délibérations du conseil municipal

Pour les comptes-rendus antérieurs, veuillez contacter directement l'accueil de la mairie par téléphone au 02 40 65 51 30 ou par e-mail à l'adresse suivante : accueil@mairie-brains.fr.